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La Marque du Scoutisme Mondial et ses marques déposées

Conditions d'utilisation et de commercialisation

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Ce document décrit les conditions d'utilisation des marques déposées du Scoutisme Mondial

Les parties tierces (individus et personnes morales) désirant utiliser ces marques doivent contacter en expliquant l'usage voulu en détail.

Type de Publication : Livret

Format de Publication : Documents imprimés

Publique visé : Adultes

Tranche d'âge : Adultes

Copyright

Auteur : WSB
Copyright : WSB 2007
Titre Anglais : World Scouting's Brand and its Trademarks

Informations de Publication

Editeur : WSB
Date de Publication : 04/2007

Autres Informations

Langue d'origine : Anglais
Traduction disponible : Français
Nombre de pages : 4

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WorldScoutingBrands_FR.pdf 2,39 MB
 

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