Adopter et utiliser notre marque
Vous trouverez ci-dessous des informations sur les conditions d'utilisation et de commercialisation de la Marque du Scoutisme Mondial, ainsi que les formulaires de demande d'utilisation.
Veuillez remarquer que ces règles s'appliquent seulement aux associations membres et leurs partenaires.
Ce document décrit les conditions d'utilisation des marques déposées du Scoutisme Mondial
Sommaire des résolutions, circulaires et décisions concernant la marque du scoutisme mondial et ses marques déposées
Ce formulaire permet de demander l'autorisation d'utiliser les marques du Scoutisme Mondial et, en particulier, aux Organisations Scouts Nationales (OSNs) de faire la demande d'utilisation du système d'identification par la marque ou leurs usage commercial.
Ce formulaire et aussi disponible au format électronique.
Ce formulaire permet de demander une licence commerciale d'utilisation des marques du Scoutisme Mondial.
- Puis-je traduire l'intention (Claim) « Créer un Monde Meilleur » ou le changer complètement?
- Qui peut utiliser les marques du Scoutisme Mondial?
- Quelles sont les applications autorisées des marques du Scoutisme Mondial?
- Que puis-je faire si je veux utiliser la (les) marque(s) pour une application non listée ci-dessus?
- Quelles sont les conséquences de la violation des directives?
Les logos et les emblèmes du Scoutisme Mondial sont des marques déposées protégées par le droit au niveau national et international. La contravention à ces lois équivaut à un acte de piratage. Il est le devoir des Scoutes de les protéger de tout abus, duplication ou utilisation commerciale sans autorisation. Ceci inclut l’utilisation de ces emblèmes pour des buts contraires à ceux du Mouvement.
Pour des informations supplémentaires, des questions ou des commentaires, veuillez vous addresser à:
+41 22 705 1010
