Demande d'utilisation de la marque (WSIP-FR No. 1)
Ce formulaire permet de demander l'autorisation d'utiliser les marques du Scoutisme Mondial et, en particulier, aux Organisations Scouts Nationales (OSNs) de faire la demande d'utilisation du système d'identification par la marque ou leurs usage commercial.
Ce formulaire et aussi disponible au format électronique.
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