Toutes les informations sur la propriété intellectuelle du Scoutisme Mondial
Vous trouverez ici toutes les informations et tous les formulaires nécessaires pour obtenir l'autorisation d'utiliser le matériel de la propriété intellectuelle du Scoutisme Mondial, qui inclut la Marque, les photos, vidéos et publications.
La Propriété Intellectuelle est une importante ressource du Scoutisme Mondial
Vous trouverez ci-dessous des informations sur les différentes ressources disponibles, ainsi que la procédure à suivre pour obtenir l'autorisation de les utiliser:
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1. Le Manuel de la Marque (version promotionnelle) Le Manuel de la Marque (version promotionnelle) contient des informations sur l'utilisation de l'Emblème du Scoutisme mondial ainsi que sur le Logo de Marque du Scoutisme mondial et ses multiples applications. |
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2. La Marque du scoutisme mondial et ses marques déposées Ce document explique les conditions d'utilisation et de commercialisation de la Marque du Scoutisme mondial et ses marques déposées. |
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Ce document offre un résumé de toutes les décisions prises concernant la Marque du Scoutisme mondial et ses marques déposées. |
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Ce document explique en quelques points la notion de copyright (ou droits d'auteur), la durée de validité de cette protection, comment indiquer qu'un document est soumis au droits d'auteur etc. |
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5. Guidelines for the protection of Intellectual Property (seulement disponible en anglais) Ce document explique ce qu'est la Propriété Intellectuelle, comment la protéger et suggère des mesures à prendre en cas de violation de votre Propriété Intellectuelle par un tiers. |
Liens vers des exemples de matériel de propriété intellectuelle du Scoutisme mondial
Formulaires de requête pour le matériel
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1. Formulaire de demande d'utilisation du système d'identification par la marque du Scoutisme Mondial (Demande d'utilisation de la marque) Ce formulaire permet de demander l'autorisation d'utiliser les marques du Scoutisme Mondial et, en particulier, aux Organisations Scouts Nationales (OSNs) de faire la demande d'utilisation du système d'identification par la marque ou leurs usage commercial. Vous pouvez trouver ce formulaire en format électronique et papier. |
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2. Formulaire de demande d'utilisation commerciale de la marque Ce formulaire permet de demander une licence commerciale d'utilisation des marques du Scoutisme Mondial. Vous pouvez trouver ce formulaire en format électronique et papier. |
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3. Demande d'utilisation de matériel soumis aux droits d'auteur du Scoutisme Mondial Ce formulaire permet de faire une demande d'autorisation du matériel soumis aux droits d'auteur (tels que les photos, vidéos et matériel audio). Vous pouvez trouver ce formulaire en format électronique et papier. |
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4. Formulaire de demande pour les droits d'auteur du Scoutisme Mondial : Publication Ce formulaire permet de faire une demande d'autorisation de publier l'une des publications du Scoutisme Mondial. Vous pouvez trouver ce formulaire en format électronique et papier. |
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5. Formulaire de demande pour les droits d'auteur du Scoutisme Mondial : Traduction / Adaptation Ce formulaire permet de faire une demande d'autorisation de traduire et publier l'une des publications du Scoutisme Mondial. Vous pouvez trouver ce formulaire en format électronique et papier. |
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