La Marque du Scoutisme Mondial et ses marques déposées
Conditions d'utilisation et de commercialisation
Ce document décrit les conditions d'utilisation des marques déposées du Scoutisme Mondial
Les parties tierces (individus et personnes morales) désirant utiliser ces marques doivent contacter en expliquant l'usage voulu en détail.
Type de Publication : Livret
Format de Publication : Documents imprimés
Publique visé : Adultes
Tranche d'âge : Adultes
Rubrique : Marque & Droits d'auteur
Copyright
Auteur : WSBCopyright : WSB 2007
Titre Anglais : World Scouting's Brand and its Trademarks
Informations de Publication
Editeur : WSBDate de Publication : 04/2007
Autres Informations
Langue d'origine : AnglaisTraduction disponible : Français
Nombre de pages : 4
Télécharger
WorldScoutingBrands_FR.pdf 2,39 MB
Télécharger la version PDF de cette page
